Les Congés pour Projet Pédagogique (CPP)

Un semestre au terme d’une période de trois ans passés en position d’activité, sauf si le précédent CPP était d’une durée de douze mois. Deux semestres au terme d’une période de six années passées en position d’activité.

Dans les deux cas, la durée de trois ou six ans est calculée à partir de la fin du dernier CPP, sans que soit pris en compte un changement de corps ou une éventuelle mutation.

La durée d’un CPP est indivisible : elle ne peut ni être fractionnée, ni étalée sur plusieurs années. Pendant un CPP, le bénéficiaire est totalement déchargé de son service d’enseignement, mais reste soumis à ses obligations de recherche. Il ne peut donc pas assurer d’heures d’enseignement. À l’issue du CPP, le bénéficiaire doit généralement transmettre un rapport sur le projet réalisé. Le bénéficiaire d’un CPP ne peut pas effectuer d’heures complémentaires ni cumuler d’autres activités professionnelles.

Dans la note de cadrage de décembre 2025 sur l'intégration des TEDS à la formation, le groupe de travail recommande une évolution du CPP vers un dispositif plus souple et agile, pour qu'il soit plus adapté à l'intégration des transitions majeures. 

Il est pris pour exemple :

• INSA Lyon, qui a transformé le CPP en un outil collectif, partageant l'enveloppe horaire entre plusieurs collègues pour un travail pluri- et interdisciplinaire, favorisant la montée en compétences et la création de nouveaux enseignements
• Le programme RITM de l'Université Bourgogne Franche Comté et ses "résidences pédagogiques", qui permettent une décharge horaire sur plusieurs années pour plusieurs EC.