La mise en œuvre de la séquence Eviter Réduire Compenser, à travers un exemple de projet

• Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, 2012

• Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels, Ministère de l'écologie (CGDD, DGALN, CETE Lyon), 2013

• Évaluation environnementale, Guide d'aide à la définition des mesures ERC, pour une définition détaillée des mesures ERC, collection THEMA, MTES (CGDD) et CEREMA, 2018

• Le guide de la méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides, Onema, MNHN, Biotope, Université de Grenoble, Irstea, Université de Tours, Onema, mai 2016 sur https://professionnels.ofb.fr/fr/node/80

• La phase d'évitement de la séquence ERC, Actes du séminaire du 19 avril 2017 MTES (CGDD)

• Eviter les impacts sur l'environnement au sens de la séquence ERC, France Nature Environnement, Languedoc-Roussillon, Avril 2018

• Guide d'aide au suivi des mesures d'évitement, de réduction et de compensation des impacts d'un projet sur les milieux naturels, N°13 , Avril 2019, CDC biodiv

• Le guide de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme, 20 fiches, MTES, Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, Novembre 2019

• Loi Biodiversité, ce qui change en pratique, Chantal Cans, Olivier Cizel, Éditions Législatives

• De la théorie à la pratique de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) : éviter ou légitimer la perte de biodiversité ?, Charlotte Bigard, Baptiste Regnery, Sylvain Pioch et John D. Thompson, Développement durable et territoires, Vol. 9, n°1 | Mars 2018

• La compensation écologique : concepts et limites pour conserver la biodiversité, Baptiste Regnery, Publications scientifiques du Muséum National d'Histoire Naturelle, octobre 2017, 288 p.

• Les enjeux de l'équivalence écologique pour la conception et le dimensionnement de mesures compensatoires d'impacts sur la biodiversité et les milieux naturels, F.Quétier, B.Quenouille, E.Schwoertzig, S.Gaucherand, S.Lavorel, P. Thievent, Sciences Eaux & Territoires – article hors-série – 2012

• Éviter-réduire-compenser : une doctrine qui s'affranchit des questions de fond : le cas des déplacements d'espèces, Pierre Grillet, Olivier Swift, Jean-Marc Thirion, https://www.researchgate.net/publication/337740359Décembre 2017

• La compensation écologique : marché ou marchandage ?, Valérie Boisvert, Revue internationale de droit économique, 2015/2 t. XXIX | pages 183 à 209

• Eviter-Réduire-Compenser : d'un idéal conceptuel aux défis de mise en oeuvre, une analyse pluridisciplinaire et multi -échelle, Charlotte Bigard, 2018, Sous la direction de John D. Thompson et Sylvain Pioch

• L'étude d'impact écologique, Éric Naim-Gesbert Lavoisier, Revue juridique de l'environnement, 2015/4 Volume 40, pages 597 à 599

• Les nouveaux enjeux de l'évaluation environnementale des projets à la lumière de la réforme de l'autorisation environnementale, Sylvain Monteillet, Conseil d'État, Énergie - Environnement - Infrastructures n° 6, Juin 2019, étude 7

• Evaluer la pertinence des mesures compensatoires, Serge Muller, Espaces naturels, avril 2014, n°46. Disponible sur : http://www.espaces-naturels.info/evaluer-pertinence-mesures-compensatoires

• Compenser des potentialités écologiques, Baptiste Regnery, Espaces naturels, janvier 2014, n°45. Disponible sur : http://www.espaces-naturels.info/compenser-potentialites-ecologiques

• Eviter, réduire, compenser : une doctrine nationale pour passer à l'action, Noémie Courtejoie, Espaces naturels, janvier 2014, n°45. Disponible sur : http://www.espaces-naturels.info/eviter-reduire-compenser-doctrine-nationale-pour-passer-action

• Compensation écologique, une maturité hétérogène, Philippe Thiévent, Espaces naturels, avril 2016, n°54. Disponible sur : http://www.espaces-naturels.info/compensation-ecologique-maturite-heterogene

• Placer les mesures de compensation sous éthique, Bruno Mounier, Espaces naturels, juillet 2010, n°31. Disponible sur : http://www.espaces-naturels.info/placer-mesures-compensation-sous-ethique

• Biodiversity offsetting, certainty of the net loss but uncertainty of the net gain, Magali Weissgerber, Samuel Roturier, Romain Julliard, Fanny Guillet, Centre of Ecology and Conservation Sciences, National Museum of Natural History, CNRS, Sorbonne Université, AgroParisTech, Université Paris Sud, Université Paris-Saclay, in Biological Conservation 237, 2019

Site de consultation des projets soumis à évaluation environnementale et étude d'impact.

Site de la communauté régionale d'Occitanie Éviter Réduire Compenser , qui regroupe les acteurs concernés par la séquence ERC