Mémo

Les chantiers ou opérations autour de vous : parcourez la ville, la campagne et l'entre-deux à la recherche d'exemples de mesures ERC.

Frise chronologique en trois parties présentant la progression dans la séquence et des actions correspondantes
La flèche détailleé ERCInformations[1]

Partie 1 de la frise: EVITER qui propose les actions suivantes : renoncer, déplacer, modifier, réduire l'emprise géographique

Partie 2 de la frise: REDUIRE qui propose les actions suivantes : réduire l'emprise géographique, l'adaptation de la temporalité et de la technique

Partie 3 de la frise: COMPENSER qui propose les actions suivantes : contrepartie par une équilibre nette ou un gain de biodiversité

Les principes généraux de l'ERC : prévention et pollueur-payeur
Deux principes  majeurs : prévention et pollueur-payeurInformations[2]

Concernant les principes généraux de l'ERC, le principe de prévention s'applique lors de la conception, la réalisation et la mise en service. Le principe pollueur-payeur est illustré par un maître d'ouvrage avec une bourse dans la main qui renvoie vers des illustrations de travaux, de compensation et de décision de justice.

Rappelez-vous des caractéristiques de ces 2 principes.

Cherchez des exemples de projets ou opérations liés à 1 ou 2 secteurs d'activités

L'application de la séquence ERC dans le cadre de plans ou de projets
Secteurs d'activitésInformations[3]

L'application de la séquence ERC porte sur les plans et projets. La planification concerne l'eau, les risques naturels, les risques technologiques, les déchets, le patrimoine et les documents d'urbanisme. Les projets se déclinent dans les domaines de la construction, les infrastructures de transports aériens, terrestres ou maritimes, l'industrie, l'énergie et les loisirs.

Equilibrer biodiversité et plan/projet
Principe de proportionnalitéInformations[4]

Un petit animal, représentant la biodiversité, joue sur une bascule face à un plot de travaux représentant les plans/programmes

Qu'est-ce que le principe de proportionnalité ?

Et celui de la chronologie ?

Un petit animal, représentant la biodiversité, indique la première partie de la séquence : EVITER
EviterInformations[5]

Un petit animal, représentant la biodiversité, indique la première partie de la séquence : EVITER

Et l'absence de perte nette de biodiversité

Cherchez dans la presse locale ou la presse institutionnelle, des exemples où le public est consulté. De quels type de projets s'agit-il ?