L'évitement « d'opportunité »
Rappel :
L'évitement d'opportunité est également appelé évitement stratégique ou évitement en amont.
Il s'agit de répondre aux questions suivantes : Pourquoi ce projet ? Quelles sont ses incidences sur la biodiversité ? N'y aurait-il pas une alternative générant moins d'impacts ? En conclusion : faut-il faire ou ne pas faire ce projet ?
Des plans et programmes
L'objectif est de limiter l'étalement urbain, l'artificialisation et l'imperméabilisation des sols, en faveur de la préservation des milieux naturels, ce qui passe par une définition préalable des besoins d'aménagement réels/raisonnables : logements, zones d'activités ou transports.
Des projets : faire ou ne pas faire le projet
Les besoins de logements, de transport, d'énergie ou de développement d'autres activités, suscitent différents projets et scénarios comme une route vs autoroute vs train ou le choix de l' énergie nucléaire vs énergie solaire vs énergie hydraulique vs éolienne. Selon le projet choisi, différentes composantes de l'environnement seront impactées.
L'évitement d'opportunité consiste à comparer ces différents scénarios; et à choisir le projet de “moindre impact” pour une ou des composantes de l'environnement ou à abandonner l'idée de ce projet, si l'opportunité n'est finalement pas démontrée.
L'évitement d'opportunité relève d'une démarche de prévention. Il a lieu le plus en amont possible, c'est-à-dire bien avant l'arrêt des choix d'aménagement, et bien sur, avant leur conception, budgétisation et instruction. C'est le stade des études d'opportunité et des études préalables, où différentes variantes et solutions d'aménagement, modalités d'installations, ouvrages et activités possibles peuvent encore être étudiées et comparées entre elles.
Exemple :
Mise en place d'un transport collectif diminuant le flux des véhicules au lieu de l'élargissement d'une route,
Réalisation d'un parc photovoltaïque sur un parking plutôt que sur un milieu naturel.
La décision de donner suite – ou pas – à un projet donné est prise par le maître d'ouvrage. Cette décision peut s'accompagner de phases de concertation, de consultation inter-administrative voire de débat public pour les plus gros projets.
Mais l'opportunité des projets est parfois aussi évaluée plus tardivement lors des phases de conception voire d'instruction des projets. Dans certains cas particuliers, l'Etat peut refuser le projet ou le maître d'ouvrage peut l'abandonner.