Le champ d'application de la séquence Eviter Réduire et Compenser

La séquence ERC s'applique à différentes échelles sur le territoire : la planification et les projets. Ces deux échelles sont complémentaires. Alors que le document de planification apporte une réflexion stratégique et une vision globale de l'aménagement sur un territoire, le projet est ponctuel, opérationnel et s'inscrit dans un temps plus court. Il doit identifier en détail l'état et la caractérisation du milieu, proposer l'évitement des impacts majeurs à l'échelle de la parcelle, de leur réduction ou dimensionner concrètement la compensation qui serait nécessaire si des impacts résiduels significatifs persistent.

La planification territoriale de l'aménagement doit s'assurer que les futurs projets ne s'implantent pas dans des hotspots de biodiversité^[1] locaux.

L'échelle de la planification est par définition l'échelle qui permet de préparer sur du long terme la politique d'affectation des usages du territoire et d'y inclure les territoires qui doivent être soit épargnés de projets d'aménagement, soit faire l'objet d'une reconquête environnementale. C'est donc l'échelle efficace pour mener un travail de fond sur l'évitement, tout particulièrement l'évitement d'opportunité et l'évitement géographique. L'évitement gagne à être pensé très en amont de la conception du projet.

Le document de planification identifie à large échelle les secteurs à forts enjeux de biodiversité à éviter. En cas de nécessité de compensation, une bonne anticipation permettra de mettre en œuvre une compensation plus pertinente, en repérant des terrains potentiellement intéressants, en les sécurisant d'un point de vue foncier et optimiser ainsi les résultats écologiques.