La séquence ERC
La séquence Éviter Réduire Compenser vise à concilier aménagement du territoire, activités anthropiques et préservation de l'environnement pour limiter les impacts négatifs sur l'environnement.
Appliquée aux différentes composantes de l'environnement, dont l'air, l'eau, le sol, les paysages, la biodiversité etc, l'objectif est de préserver les milieux naturels terrestres, aquatiques et marins des impacts des aménagements. Ces milieux naturels englobent les habitats naturels[1], les espèces animales et végétales, les corridors écologiques[2], les équilibres biologiques et les fonctions[3] écologiques ainsi que les éléments physiques et biologiques qui en sont le support. Indirectement, les services[4] rendus par les écosystèmes seront aussi préservés.
Le terme de “séquence” signifie que les choix d'aménagement doivent respecter une certaine chronologie. Ce séquençage comprend les trois étapes successives suivantes :
Frise chronologique montrant 1 EVITER, 2 REDUIRE, 3 COMPENSER
La planification et les projets
La séquence ERC constitue le fil conducteur dans la conception et la réalisation :
de plans et de programmes dans les domaines de l'énergie, des transports, du logement, de l'eau, des risques naturels ou technologiques, des déchets, du patrimoine etc.... Ceux-ci visent à planifier et à programmer un ensemble d'actions ou de projets sur un territoire : SRADDET[6], SDAGE[7], SAGE[8], PGRI ou [9]documents d'urbanisme de type SCOT[10] et PLU[11] qui fixent des règles d'utilisation des sols et régule l'ouverture des secteurs à l'urbanisation,
de projets[12], d'opérations et travaux, d'équipement et d'aménagement , de construction susceptibles de dégrader l'environnement dont les milieux naturels, des espèces végétales et animales, des fonctions[3] et services[4] écosystémiques.
Illustration avec « Planification » à gauche et « Projet » à droite.
Les secteurs d'activités
De nombreux secteurs d'activités sont concernés dès qu'ils nécessitent de :
concevoir, réaliser puis mettre en service des équipements ou projets d'aménagement qui ont un impact environnemental : infrastructures routières, ferroviaires, infrastructures ou équipements d'énergie, urbanisation etc..
exercer des activités qui ont des impacts sur les milieux naturels : défrichement, pompage etc...
s'intégrer dans la planification et la programmation d'actions ou de projets dans les domaines de l'eau, les déchets, le bruit, l'urbanisme.
L'application de la séquence ERC porte sur les plans et projets. La planification concerne l'eau, les risques naturels, les risques technologiques, les déchets, le patrimoine et les documents d'urbanisme. Les projets se déclinent dans les domaines de la construction, les infrastructures de transports aériens, terrestres ou maritimes, l'industrie, l'énergie et les loisirs.