Des confusions...

ExempleUn parc de loisirs

En pratique, il persiste une confusion entre les différents types de mesures. Dans cet exemple, un maître d'ouvrage qualifiera le choix de la période de travaux - moins perturbante pour les espèces -comme une mesure d'évitement temporel alors qu'il s'agit d'une mesure de réduction.

Les mesures suivantes sont qualifiées d'évitement :

• le maintien de 26,35 ha de boisements à l'intérieur du parc, dont un îlot de sénescence et de vieillissement de l'ordre de 3,5 ha. L'étude indique cependant que l'ensemble de l'emprise du projet (66,5 ha) est concerné par l'impact résiduel « effet de clairière fortement anthropisée » ;

• la fermeture du parc aux mois de novembre, janvier et février. Or, l'analyse des impacts indique que les espèces forestières seront impactées pendant plus de la moitié d'un cycle biologique annuel.

Selon l'Autorité Environnementale, ces mesures ne sont pas des mesures d'évitement, mais de réduction d'impacts compte tenu de la persistance d'impacts résiduels.

Frise chronologique en trois parties présentant la progression dans la séquence et des actions correspondantes
Informations