Le contexte et l'historique de la séquence Eviter, Réduire et Compenser

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Les origines et la construction de la séquence ERC

  • Un concept qui a pris naissance aux États-Unis
  • En Europe : des directives européennes motrices
  • 1992 Directive Habitat Faune Flore Natura 2000
  • 2000 Directive cadre sur l'eau
  • 2001 Directive sur l'évaluation des plans
  • 2007 France : le tournant du Grenelle de l'environnement
  • 2011 Grenelle II et décret d'application
  • 2012 La doctrine ERC
  • 2013 Les lignes directrices
  • 2016 La loi Biodiversité
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  • Le contexte
  • Les origines et la construction de la séquence ERC
    • Un concept qui a pris naissance aux États-Unis
    • En Europe : des directives européennes motrices
    • 1992 Directive Habitat Faune Flore Natura 2000
    • 2000 Directive cadre sur l'eau
    • 2001 Directive sur l'évaluation des plans
    • 2007 France : le tournant du Grenelle de l'environnement
    • 2011 Grenelle II et décret d'application
    • 2012 La doctrine ERC
    • 2013 Les lignes directrices
    • 2016 La loi Biodiversité
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